Déposée le 8 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) ANNUNZIATA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SWEET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANNUNZIATA FRANCE domicilié(e) 21, rue de la Maigrette, BUXEUIL,37160 DESCARTES (dossier no 2223748) - 37160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 061 823 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION domicilié(e) 12, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2223748) - 75017 - France.
La marque SWEET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217978.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANNUNZIATA FRANCE, Société Anonyme - 21, rue de la Maigrette, BUXEUIL,37160 DESCARTES (dossier no 2223748) - 37160 - France - SIREN 379061823
CABINET BONNET-THIRION - 12, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2223748) - 75017 - France
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2002 n°2223748 - Publication au BOPI 2002-06-28
Renouvellement avec limitation le 28 juin 2002 n°2006965 - Publication au BOPI 2002-06-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12
Inscription le 29 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°210004 - Publication au BOPI 1996-11-29
Serviettes périodiques et tous autres articles d'hygiène à usage sanitaire.Papier, articles en papier, en particulier papier hygiénique, serviettes de table en papier, nappes (en papier), articles en carton ; articles en ouate de cellulose, en particulier papier hygiénique, serviettes à démaquiller, couches (à jeter) pour bébés, mouchoirs à jeter, essuie-tout, rouleaux ménage, et tous autres articles d'hygiène à usage domestique.Couches (non à jeter) pour bébés.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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